Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNOLOGIE UNE GARANTIE DE QUALITE AGREEE PAR DISCAP
DISCAP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95601882
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2005

Présentation de la marque TECHNOLOGIE UNE GARANTIE DE QUALITE AGREEE PAR DISCAP

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) DISCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECHNOLOGIE UNE GARANTIE DE QUALITE AGREEE PAR DISCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISCAP domicilié(e) 23, rue Jean Giraudoux, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 844 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TECHNOLOGIE UNE GARANTIE DE QUALITE AGREEE PAR DISCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOLOGIE UNE GARANTIE DE QUALITE AGREEE PAR DISCAP est expirée depuis le 15 décembre 2005.

DISCAP a également déposé les autres marques suivantes : 'AVIA' , ANTINOEUD , MULTIMAILLE , STAR , VENTOUX , COTE D'AZUR , ARC EN CIEL , PRADO , RAYSTAR


DISCAP Société Anonyme - 23, rue Jean Giraudoux, 75016 PARIS - France - SIREN 309844652


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Produits contre l'humidité de la maçonnerie; produits pour l'imperméabilisation et l'étanchéité; produits pour l'absorption de l'humidité. Mastic de vitrier, mastic à l'huile.Pompes d'arrosage (machines). Pulvérisateurs pour insecticides ou fongicides; outils de jardin actionnés manuellement; vis et pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion du mastic.Vêtements de travail pour la protection contre les accidents et le feu.Revêtements et peintures d'imperméabilisation et d'étanchéité pour murs, sols et toitures; articlesen caoutchouc naturel et en élastomère de synthèse; feuilles, plaques, lanières, baguettes en matière plastique; tuyaux pour machines à laver, tuyaux souples en matière synthétique, tuyaux d'arrosage en caoutchouc et en matière plastique, tuyaux industriels flexibles non métalliques, raccords et jonctions non métalliques, butoirs de portes en caoutchouc et en matière plastique, tubes rigides non métalliques, joints de robinets et de bocaux; rubans auto-collants et bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage; mastics d'étanchéité pour joints, bouchons de lavabos en caoutchouc et en matière plastique; coffrets de protection isotherme en matière plastique pour compteurs à eau; bourrelets adhésifs en mousse de matière plastique; bourrelets en feutre; bourrelets isolants en étoffe destinés à éviter le passage de l'air sous les portes; joints en mousse synthétique; joints en caoutchouc naturel ou artificiel; joints en matière plastique; bas de porte auto-collants en matière plastique; tubes isolants en caoutchouc cellulaire et en mousse synthétique; films constitués par une feuille en matière plastique non adhésive qui se plaque sur une vitre par pression de l'air et films non adhésifs constitués d'une feuille en matière plastique à fixer sur l'encadrement d'une fenêtre laissant un vide d'air entre la vitre et le film (films de survitrage); mousses pour colmater des fentes sous forme de bombes aérosols; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments; peintures isolantes; matières isolantes, notamment mastics pour l'étanchéité et l'isolation, y compris phonique, de toutes surfaces intérieures et extérieures; produits contre le colmatage, le calfeutrage, l'isolation et l'insonorisation, y compris sous forme de mousses synthétiques; produits pour la réalisation de joints, raccords et solins, y compris en mousse synthétiques; rubans isolants; produits d'isolation solaire pour les murs et les sols des bâtiments; produits de scellement; produits bitumineux pour l'imperméabilisation et l'étanchéité à l'intérieur et à l'extérieur. Enduits et crépis hydrofuges et leurs composants.Dévidoirs et enrouleurs de tuyaux non mécaniques; plinthes de bas de portes à joints synthétiques, plinthes de bas de portes en poils synthétiques; vannes non métalliques (autres que parties de machines). Matériel d'arrosage, arroseurs, pistolets et pompes d'arrosage, lances d'arrosage; articles manufacturés en caoutchouc et en matière plastique, bouillottes, débouchoirs, gants de ménage.Bottes, vêtements de pluie imperméables pour le travail à l'extérieur, vêtements de chantier; bottes, sabots, brodequins et chaussures de travail

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.